Veille documentaire - Santé environnement

La situation sanitaire des femmes face à la crise de la Covid-19 a montré des spécificités, mais aussi des vulnérabilités qui s’étendent bien au-delà de la pandémie. Les nuisances de l’environnement – polluants physiques, chimiques et microbiologiques – ou encore les expositions liées aux activités professionnelles et domestiques ont des répercussions différentes sur la santé des femmes et celle des hommes. Leur étude nécessite donc de tenir compte du genre des individus : un enjeu fondamental pour lequel l’Inserm souhaite prendre le rôle de leader.

Ces repères s'adressent aux équipes des établissements scolaires et aux élu·es et agents des collectivités, en vue de leur permettre de mener un projet visant à améliorer la qualité de l'air extérieur aux abords des établissements scolaires. Il présente la méthodologie de projets permettant de décliner des actions visant l'amélioration de la qualité de l'air aux abords des écoles. Il a été réalisé grâce au soutien de l'Agence régionale de santé Grand Est et de l'Eurométropole de Strasbourg.

CiTIQUE est un programme porté par des scientifiques désireux d’ouvrir leurs recherches aux citoyens pour faire avancer plus vite les connaissances scientifiques.

Cette étude met en lumière différents constats convergeant tous vers une réalité selon laquelle les différences ne se font pas nécessairement entre types de collectivités mais plutôt en fonction de leur taille. Les grandes communes semblent avoir plus de facilités pour financer la transition écologique que les petites villes. L’étude parvient à mettre en exergue les enjeux du financement de la transition écologique dans les petites villes, en proposant une réflexion argumentée qui mène à un ensemble de pistes d’évolutions possibles.

S’imposant comme une solution alternative à la prise en charge institutionnelle, l’habitat inclusif s’adresse à des personnes souhaitant vivre en logement autonome tout en bénéficiant de temps partagés, au sein d’un environnement sécurisé et adapté, en lien avec les services sociaux, ambulatoires, médico-sociaux et sanitaires le cas échéant. Du fait de sa vocation d’inclusion sociale et citoyenne, ce type d’habitat se doit d’être ouvert sur la cité et favoriser pleinement le « vivre ensemble » pour limiter le risque d’isolement des publics parfois fragiles. Axé sur le « vivre ensemble » et l’animation de la vie collective, le forfait vise prioritairement à financer la mise en oeuvre du projet de vie sociale et partagée.
Date limite de dépôt de dossier : 15 septembre 2021

Depuis 2018, le groupe de travail « Santé » du Club ANRU+, copiloté avec l'ARS Île-de-France, réunit les territoires qui portent des projets favorables à la santé dans les quartiers en renouvellement urbain, qu'ils bénéficient des fonds complémentaires des Programmes d'investissements d'avenir (PIA) 1 ou non. L'ensemble des travaux menés à ce jour sont à restitués dans un carnet de l'innovation dédié. L'objectif de ce carnet est de rendre plus systématique une lecture des opérations de renouvellement urbain à travers le prisme de la santé pour en minimiser les impacts négatifs, et plus encore pour encourager les acteurs du renouvellement urbain à mobiliser des leviers favorables à l'émergence de lieux de vie sains et aux comportements favorables à la santé. Il s'organise en trois parties : une première partie est consacrée aux enjeux de la prise en compte de la santé : pourquoi intégrer la santé dans les projets de renouvellement urbain ? ; une seconde partie est dédiée à la prise en compte de la santé aux différentes phases du projet : diagnostic, programmation, conception, exécution du chantier, évaluation : comment favoriser la santé grâce au projet de renouvellement urbain et ainsi faire de ce projet un levier opérationnel pour une meilleure appréhension de la santé ? ; et une troisième partie constituée de neuf fiches projets favorables à la santé.

La Communauté de Communes Sud Côte Chalonnaise (ccScc) a décidé de se doter d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) en 2015. Celui-ci est en cours de finalisation. Il est aujourd’hui reconnu que la santé ne se résume pas à une absence de maladie ou d’infirmité, et que l’état de santé d’une population ne dépend pas uniquement de la qualité du système de santé qui lui est proposé. En effet, il est globalement tributaire des conditions dans lesquelles les personnes vivent et travaillent, dans la mesure où de nombreux facteurs liés à notre environnement physique, social et économique peuvent influencer notre santé (dénommés « déterminants de santé »). En ce sens, les choix faits en matière d’aménagement du territoire et d’urbanisme peuvent avoir un impact sur la santé et peuvent faire l’objet d’une telle évaluation. L’Agence régionale de santé (ARS) Bourgogne Franche-Comté et la c.c.S.c.c. ont missionné l’ORS BFC pour réaliser une évaluation d’impact sur la santé (EIS) sur ce plan. Il s’agit d’aider les élus à faire des choix favorables à la santé, durables et équitables, afin que le projet politique de développement, défini pour le territoire. L’analyse montre que la contribution du PLUi en matière de santé est globalement positive. Elle peut être contrastée pour les thématiques liées au développement économique (agriculture et viticulture, situation énergétique du territoire, développement économique) qui peuvent générer des effets contrastés sur l’environnement et la santé.

Grâce à une approche structurée qui permet d’observer les projets urbains avec une vision holistique de la santé, l’évaluation d’impact sur la santé (EIS) encourage les partenariats et anticipe les questions de santé le plus tôt possible dans le processus de décision. L’appropriation de la démarche, l’intégration des recommandations et leur suivi sont appréhendés à travers le retour d’expérience de trois EIS menées en Auvergne-Rhône-Alpes.

Ce travail présente les résultats d’une évaluation de l’efficacité d’une évaluation d’impact sur la santé (EIS) menée sur un projet d’aménagement urbain. L’objectif de l’évaluation était d’apprécier les effets directs de l’EIS sur le processus décisionnel par la prise en compte des recommandations ainsi que ses effets indirects en termes d’appropriation et d’utilisation des connaissances produites par les différentes parties prenantes.

L’évaluation d’impact sur la santé (EIS) est une approche prospective qui consiste à identifier les conséquences potentielles, tant négatives que positives, d’une intervention sur la santé des populations dans le but de l’améliorer. Identifiée comme pratique propre en 1999, elle a gagné rapidement en popularité et a été progressivement déployée sur tous les continents avec des déclinaisons diverses en termes de stratégies d’implantation, de domaines d’application, d’échelles de mise en œuvre, de modes de gouvernance, d’institutions et d’acteurs impliqués.

La ville de Limoges a souhaité tester la démarche d’évaluation d’impact sur la santé (EIS) pour promouvoir la santé dans ses politiques. Le projet d’urbanisme lié à la reconversion de l’ancienne caserne Marceau a été sélectionné pour cette expérimentation. Cette EIS vise à prendre en compte les impacts potentiels sur la santé du préprojet élaboré. Les étapes de sélection, cadrage, analyse des impacts et élaboration des recommandations se sont déroulées entre 2017 et fin 2019.

Cette étude met en avant l’importance de définir les objectifs de la participation dans les EIS en France, de sensibiliser les élus en amont de la démarche, de renforcer les capacités des praticiens et d’avoir recours à des spécialistes du domaine de la participation.