Ce document d’orientation de l’ARS Bourgogne-Franche-Comté précise les conditions de soutien aux actions de prévention et de promotion de la santé portées via la FEMASCO, par les structures d’exercice coordonné de premier recours, en articulation avec les accords conventionnels interprofessionnels (ACI) et les financements du Fonds d’intervention régional (FIR).
Publications RRAPPS
Le Rrapps Bourgogne-Franche-Comté propose des guides et des référentiels pour accompagner le développement de la promotion de la santé en région.
Parmi eux, certains présentent des repères théoriques, des exemples d'actions et des outils pour aider les professionnels, les entreprises, ou les élus à développer des actions favorables à la santé. Ils ont été rédigés par des groupes de travail d'experts, sous la coordination de Promotion Santé Bourgogne-Franche-Comté en étroite collaboration avec l'ARS Bourgogne-Franche-Comté.
D'autres font référence à la mise en œuvre de la politique nationale et/ou régionale sur les thématiques abordées.
Pour en savoir plus, lire :
- le référentiel de territorialisation de la politique régionale de prévention - promotion de la santé dans les CLS - 2026
- le référentiel des actions de santé publique soutenue par l'ARS en structures de santé de 1er recours - 2026.
Par ailleurs, certains guides sont accompagnés par des documents de transfert de connaissances, accessibles en ligne, permettant une meilleure appropriation de leur contenu (diaporama, vidéo, quiz...).
La politique régionale de prévention et de promotion de la santé est définie par le Projet régional de santé. Elle est mise en oeuvre par le Département Prévention Santé Environnement (DPSE) de la Direction de la santé publique, en collaboration avec les délégations territoriales (DT) de l’ARS pour sa déclinaison territoriale.
« Cultive Ton Assiette » est un guide méthodologique et un recueil d’activités pédagogiques conçu par Promotion Santé Bourgogne-Franche-Comté et l’ARS Bourgogne-Franche-Comté pour accompagner les territoires à la mise en place d’actions en nutrition en milieu périscolaire.
Le Programme national nutrition santé (PNNS) vise à améliorer l’état de santé de la population en agissant sur les déterminants majeurs que sont
La Stratégie nationale sport-santé 2025-2030 a été élaborée suite aux travaux issus du bilan de la SNSS 1, de recommandations d'experts (rapport Delandre, étude Mailler, les réseaux sport-santé, le HCSP, etc.), de rapports d'inspection, d'une soixantaine d'entretiens avec des acteurs en lien avec le sport-santé et d'ateliers de travail thématiques.
Le Programme national nutrition santé 2026-2030 (PNNS 5) décline la politique nutritionnelle de la France à l'horizon 2030, sur la base des orientations stratégiques de la Stratégie nationale de santé (SNS), de la Stratégie nationale pour l'alimentation, la nutrition et le climat (SNANC), de la Stratégie nationale sport-santé (SNSS) et en articulation avec les autres politiques publiques liées
La Stratégie nationale pour l'alimentation, la nutrition, et le climat (SNANC) a été élaborée suite à une large concertation des parties prenantes : Conseil national de l'Alimentation, Haut Conseil de la santé publique (HCSP), Conseil national de la transition écologique (CNTE), Conférence nationale de santé (CNS), Conseil national des politiques de lutte contre la
Un webinaire régional a été organisé le 1er décembre 2025 par l’ARS Bourgogne-Franche-Comté sur le déploiement des référents Activité Physique et Sportive (APS) au sein des établissements et services médico-sociaux (ESMS).
Dans le cadre de la Semaine Nationale de la Dénutrition qui se tiendra du 17 au 23 novembre 2025, le Réseau PNNS Bourgogne-Franche-Comté a organisé un webinaire, le 8 septembre 2025, pour préparer l'événement.
Au programme de ce webinaire :
Le Réseau PNNS Bourgogne-Franche-Comté diffuse ses actualités à travers une newsletter. C'est l'occasion de retrouver :
- les nouveaux signataires de la charte PNNS ;
- des portraits de membres actifs du PNNS Bourgogne-Franche-Comté ;
- des expériences menées sur le terrain : mises en place de formations, échanges de pratiques, actions inspirantes ;
- des focus sur des publications réalisés dans le cadre du Réseau régional d'appui à la prévention et à la promotion de la santé ;
- des événements dédiés à la santé nutritionnelle ;
- et des outils ressources.
Le mardi 24 juin 2025, le Réseau PNNS (Programme National Nutrition Santé) Bourgogne-Franche-Comté a organisé un webinaire régional.
Ce temps d’échange a été l’occasion de :