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Le Rrapps Bourgogne-Franche-Comté propose des guides et des référentiels pour accompagner le développement de la promotion de la santé en région.

Parmi eux, certains présentent des repères théoriques, des exemples d'actions et des outils pour aider les professionnels, les entreprises, ou les élus à développer des actions favorables à la santé. Ils ont été rédigés par des groupes de travail d'experts, sous la coordination de Promotion Santé Bourgogne-Franche-Comté en étroite collaboration avec l'ARS Bourgogne-Franche-Comté.
D'autres font référence à la mise en œuvre de la politique nationale et/ou régionale sur les thématiques abordées.

Par ailleurs, certains guides sont accompagnés par des documents de transfert de connaissances, accessibles en ligne, permettant une meilleure appropriation de leur contenu (diaporama, vidéo, quiz...).

 

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Le Schéma régional de santé (SRS) 2023-2028 développe les orientations du Cadre d'orientation stratégique (COS) et présente des objectifs et résultats attendus notamment dans les domaines de la prévention-promotion de la santé et de l’organisation sanitaire et médico-sociale.

Le Cadre d’orientation stratégique (COS) présente les grandes orientations de l’ARS BFC en matière d’amélioration des soins et d’efficience du système de santé. Établi pour 10 ans, le COS a fait l’objet d’une révision à mi-période, soit 2023.

Le projet régional de santé s’inscrit dans une logique de planification et de programmation des moyens. Il définit, en cohérence avec la stratégie nationale de santé et dans le respect des lois de financement de la sécurité sociale, les objectifs de l'agence sur cinq ans, ainsi que les mesures pour les atteindre.

Capsile est un guide d’aide à la construction d’actions de prévention et de promotion de la santé destiné aux professionnels des établissements et services accompagnant des personnes adultes en situation de handicap à leur domicile et aux opérateurs de prévention de la région.

Référentiel

Le Comité Interministériel du Handicap (CIH), tel que prévu par la loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, a été créé par décret du 6 novembre 2009. Il est « chargé de définir, coordonner et évaluer les politiques conduites par l’Etat en direction des personnes handicapées ».

Document cadre

Mis en place en 2018, le plan Priorité prévention est un projet interministériel d’envergure pour améliorer la santé de la population, il s’inscrit dans le cadre de la Stratégie nationale de santé.

Document cadre

Ce guide d'aide à l'action pour la réalisation de projets de santé dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESMS) s'inscrit dans les recommandations de bonnes pratiques professionnelles de l'Agence nationale de l'évaluation de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM).

Référentiel

La Stratégie nationale de santé 2018-2022 fixe le cadre de la politique de santé en France. Elle est définie par le Gouvernement et se fonde sur l’analyse dressée par le Haut Conseil de la santé publique sur l’état de santé de la population, ses principaux déterminants, ainsi que sur les stratégies d’action envisageables. Elle vise à répondre aux grands défis que rencontrent notre système de santé.

Document cadre